Toutes les délibérations

Depuis le début de l'année 2017, le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s'est réuni à 1 reprise : le 22 mars à Beinheim.

Téléchargements de l'intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien : CRConseilComm22_03_2017


Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s'est réuni à 4 reprises durant l'année 2016 : le 15 mars, le 7 juillet et le 20 octobre à Beinheim ainsi que le 30 novembre à Lauterbourg.

Téléchargements de l'intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :

Séance du 15 mars 2016 : CRConseilComm15_03_2016

Séance du 7 juillet 2016 : CRConseilComm07_07_2016

Séance du 20 octobre 2016 : crconseilcomm20_10_2016 ; Pièces jointes : rapport_annuel_2015_ccpr

Séance du 30 novembre 2016 : crconseilcomm30_11_2016


Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s'est réuni à 6 reprises durant l'année 2015 : le 11 mars à Lauterbourg, le 27 mai, le 24 juin, le 22 et le 30 septembre à Beinheim, et le 3 décembre à Salmbach.

Téléchargements de l'intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :

Séance du 11 mars 2015 : CRConseilComm11mars2015

Séance du 27 mai 2015 : CRConseilComm27mai2015

Séance du 24 juin 2015 : CRConseilComm24juin2015

Séance du 22 septembre 2015 : CRConseilComm22sept2015

Séance du 30 septembre 2015 : CRConseilComm30sept2015

Séance du 3 décembre 2015 : CRConseilComm03_12_2015


Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s'est réuni à 8 reprises durant l'année 2014 : le 14 janvier à Schaffhouse-près-Seltz, le 20 février à Niederlauterbach, le 26 février à Lauterbourg, le 16 avril, le 28 mai, le 25 juin, le 25 septembre et le 4 décembre à Beinheim.

Téléchargements de l'intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :

Séance du 14 janvier 2014 : CRConseilComm14janv2014

Séance du 20 février 2014 : CRConseilComm20fevr2014

Séance du 26 février 2014 : CRConseilComm26fevr2014

Séance du 16 avril 2014 : CRConseilComm16avr2014

Séance du 28 mai 2014 : CRConseilComm28mai2014

Séance du 25 juin 2014 : CRConseilComm25juin2014

Séance du 25 septembre 2014 : CRConseilComm25sept2014

Séance du 4 décembre 2014 : CRConseilComm4déc2014