Le 27 septembre 2022 c’est tenu le quatrième Conseil Communautaire pour l’année 2022.
Séance du 27 septembre 2022 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2022/09/CR-papier-marianne_27-septembre-2022-Conseil.pdf
Le 22 juin 2022 s’est tenu le troisième Conseil Communautaire pour l’année 2022.
Séance du 22 juin 2022 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2022/06/CR-papier-marianne_22-juin-2022-Conseil.doc
Le 13 avril s’est tenu le deuxième Conseil Communautaire pour l’année 2022.
Séance du 13 avril 2022 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2022/04/2022-13-avril-2022-CR-papier-marianne.pdf
Le 16 mars s’est tenu le premier Conseil Communautaire pour l’année 2022.
Séance du 16 mars 2022 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2022/03/CR-papier-marianne-Conseil-Com-16-mars-2022-Conseil.pdf
Le 24 novembre 2021 s’est tenu le cinquième Conseil Communautaire pour l’année 2021.
Séance du 24 novembre 2021 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2022/02/CR-Papier-Marianne-Conseil-Comm-24-novembre-2021.pdf
Le 29 septembre s’est tenu le quatrième Conseil Communautaire pour l’année 2021.
Séance du 29 septembre 2021 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2021/10/CR-du-conseil-communautaire-du-29-septembre-2021.pdf
Le 23 juin 2021 s’est tenu le troisième Conseil Communautaire pour l’année 2021.
Séance du 23 juin 2021 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2021/07/Conseil-Communautaire-_-23-juin-2021.pdf
Le 31 mars 2021 s’est tenu le deuxième Conseil Communautaire pour l’année 2021.
Séance du 31 mars 2021 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2021/04/CR-31-mars-2021-1.pdf
Le 17 février 2021 s’est tenu le premier Conseil Communautaire pour l’année 2021.
Séance du 17 février 2021 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2021/04/CR-Conseil-17-fevrier-2021_1.pdf
Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s’est réuni à 4 reprises durant l’année 2020 : le 19 février, le 15 juillet, le 16 septembre et le 09 décembre à Beinheim.
Le 09 décembre 2020 s’est tenu le quatrième Conseil Communautaire pour l’année 2020.
Séance du 09 décembre 2020 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2021/01/CR-Conseil-Comm-09_12_2020-Site-internet.pdf
Le 16 septembre 2020 s’est tenu le troisième Conseil Communautaire pour l’année 2020.
Séance du 16 septembre 2020 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2020/09/CR-Conseil-Comm-16_09_2020.pdf
Le 15 juillet 2020 s’est tenu le deuxième Conseil Communautaire pour l’année 2020.
Séance du 15 juillet 2020 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2020/07/CR-Conseil-Comm-15_07_2020.pdf
Le 19 février premier Conseil Communautaire pour l’année 2020
Séance du 19 février 2020 (document à télécharger) : https://cc-plaine-rhin.fr/wp-content/uploads/2020/03/CRConseilComm19_02_2020.pdf
Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s’est réuni à 6 reprises durant l’année 2019 : le 15 janvier, le 20 mars, le 12 juin, le 11 juillet, le 16 octobre et le 10 décembre à Beinheim.
Pour télécharger l’intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :
Séance du 10 décembre 2019 : CRConseilComm10_12_19.pdf
Séance du 16 octobre 2019 : CRConseilComm16_10_19.pdf
Séance du 15 janvier 2019 : CRConseilComm15_01_19
Séance du 20 mars 2019 : CRConseilComm20_03_19
Séance du 12 juin 2019 : CRConseilComm12_06_19
Séance du 11 juillet 2019 : CRConseilComm11_07_19
Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s’est réuni à 6 reprises durant l’année 2018 : le 21 février, le 4 avril, le 5 juin, le 5 juillet, le 2 octobre et le 28 novembre à Beinheim.
Téléchargements de l’intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :
Séance du 21 février 2018 : CRConseilComm21_02_2018
Séance du 4 avril 2018 : CRConseilComm04_04_2018
Séance du 5 juin 2018 : CRConseilComm05_06_2018
Séance du 5 juillet 2018 : CRConseilComm05_07_2018
Séance du 2 octobre 2018 : CRConseilComm02_10_2018
Séance du 28 novembre 2018 : CRConseilComm28_11_2018
Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s’est réuni à 5 reprises durant l’année 2017 : le 22 mars, le 23 mai, le 11 juillet, le 26 septembre et le 29 novembre à Beinheim.
Téléchargements de l’intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :
Séance du 22 mars 2017 : CRConseilComm22_03_2017
Séance du 23 mai 2017 : CRConseilComm23_05_2017
Séance du 11 juillet 2017 : CRConseilComm11_07_2017
Séance du 26 septembre 2017 : CRConseilComm26_09_2017
Séance du 29 novembre 2017 : CRConseilComm29_11_2017
Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s’est réuni à 4 reprises durant l’année 2016 : le 15 mars, le 7 juillet et le 20 octobre à Beinheim ainsi que le 30 novembre à Lauterbourg.
Téléchargements de l’intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :
Séance du 15 mars 2016 : CRConseilComm15_03_2016
Séance du 7 juillet 2016 : CRConseilComm07_07_2016
Séance du 20 octobre 2016 : crconseilcomm20_10_2016 ; Pièces jointes : rapport_annuel_2015_ccpr
Séance du 30 novembre 2016 : crconseilcomm30_11_2016
Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s’est réuni à 6 reprises durant l’année 2015 : le 11 mars à Lauterbourg, le 27 mai, le 24 juin, le 22 et le 30 septembre à Beinheim, et le 3 décembre à Salmbach.
Téléchargements de l’intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :
Séance du 11 mars 2015 : CRConseilComm11mars2015
Séance du 27 mai 2015 : CRConseilComm27mai2015
Séance du 24 juin 2015 : CRConseilComm24juin2015
Séance du 22 septembre 2015 : CRConseilComm22sept2015
Séance du 30 septembre 2015 : CRConseilComm30sept2015
Séance du 3 décembre 2015 : CRConseilComm03_12_2015
Le conseil de communauté de la Plaine du Rhin s’est réuni à 8 reprises durant l’année 2014 : le 14 janvier à Schaffhouse-près-Seltz, le 20 février à Niederlauterbach, le 26 février à Lauterbourg, le 16 avril, le 28 mai, le 25 juin, le 25 septembre et le 4 décembre à Beinheim.
Téléchargements de l’intégralité des délibérations ; veuillez cliquer sur le lien :
Séance du 14 janvier 2014 : CRConseilComm14janv2014
Séance du 20 février 2014 : CRConseilComm20fevr2014
Séance du 26 février 2014 : CRConseilComm26fevr2014
Séance du 16 avril 2014 : CRConseilComm16avr2014
Séance du 28 mai 2014 : CRConseilComm28mai2014
Séance du 25 juin 2014 : CRConseilComm25juin2014
Séance du 25 septembre 2014 : CRConseilComm25sept2014
Séance du 4 décembre 2014 : CRConseilComm4déc2014
